Grande charte de la compagnie marchande du centre

Grande Charte de la Compagnie Marchande du Centre

Préambule : parce qu’il convient de définir clairement notre activité et de faire connaître à chacun ses droits et ses devoirs, la grande charte de la compagnie marchande du centre sera signée de tous ses membres avant leur intégration dans la compagnie.

1. Activité de la Compagnie Marchande du Centre :
La compagnie marchande du Centre est une compagnie indépendante. Elle rassemble une communauté de marchands, artisans et paysans désireux de s'unir pour favoriser leur commerce.Les activités exercées au sein de la compagnie sont le commerce, le transport de voyageurs et de marchandises par voie terrestre ou maritime ainsi que les voyages commerciaux en France ou a l'étranger.

2. Les clients de la Compagnie Marchande du Centre :
La compagnie marchande du Centre commerce avec tous duchés Français, Indépendants et étrangers, mairies et particuliers. La compagnie marchande du centre se refuse de commercer avec toute organisations dites « brigandes ».

3. Neutralité de la compagnie :
La Compagnie Marchande du centre se revendique neutre de tout conflit et continuera à commercer avec n’importe quel duché qu’il soit en guerre ou en paix. En revanche afin de rester cohérent dans sa revendication de neutralité la vente d’armes (épées et bouclier) sera suspendue pour les duchés en guerre. Il sera systématiquement refusé d’effectuer une livraison en zone de guerre et de ravitailler des armées dans cette même zone.

3.BIS. mobilisation des marchands de la compagnie en cas de guerre
les marchands de la compagnie ayant prêter serment d'allégeance a un duché ou les marchands souhaitant répondre a une mobilisation dans le but de défendre leur duché ou la couronne de France sont totalement libre d'effectuer leurs devoir.En revanche afin d'assurer la neutralité de la compagnie, les marchands mobilisés ne pourront plus bénéficier des services de la compagnie durant toute la durée de leur mobilisation et jusque la fin du conflit pour lequel ils étaient mobilisés. leurs droits leurs seront restitués dés la fin du conflit.il ne pourront également parler au nom de la compagnie durant leur mobilisation ni revendiquer leurs actes au nom de la compagnie.

4. Provenance des marchandises :
Tous biens et marchandises sont  légalement obtenus par le fruit du travail des artisans ou achetées sur les marchés en conformité avec les autorités locales.

5. Partenaires et associés de la compagnie :
La Compagnie Marchande du Centre s’autorise de s’associer ou d’entreprendre un partenariat  avec toute organisation (armées privée, mercenaire, compagnies ou guildes marchande, domaines seigneuriaux, marchands indépendant, capitaines de navire, artisans et paysans) à conditions que leurs activités soit en concordance avec la charte de la compagnie et soit exercée dans la légalité.
Néanmoins, dans le cadre d’un partenariat commercial, les organisations militaires ne seront pas approvisionnées en armes et nourriture sur la zone de conflit.

6. Les services de la compagnie :

A. Le service bancaire :
Le service bancaire est ouvert à tous Membres de la compagnie. Celui-ci permet à chacun  de pouvoir se déplacer sans risque de perdre leur argent en cas de brigandage. Cela implique qu’une somme d’argent doit être déposé dans une ville où ce service est activé et de le récupérer dans une autre ville où le service est activé. Il permet également l’envoi d’écu à un tiers. Ce service est facturé.

B. Le service transport maritime :
Le service transport maritime est ouvert à tous membres de la compagnie. Celui-ci permet à chacun de prendre contact avec les capitaines de la compagnie pour assurer leurs déplacements personnels, effectuer des livraisons a un tiers. Ce service est facturé pour les clients, fournisseurs, associés (selon modalités du contrat) et marchands indépendants.

C. Le service juridique :
Ce service est ouvert à tous. Il permet à chacun de disposer de conseils juridiques d’un avocat de l’ordre du dragon, d’aide pour les rédactions de contrats ou encore de bénéficier d’une défense en cas de procès. Ce service est entièrement gratuit.

pour la compagnie; le 12/02/1464
Franckus (IG : franckus)
propriétaire de la compagnie marchande du Centre

Arthurus.

moi Crysis accepte la charte de la compagnie

Zoldares signe la charte de la compagnie

Moi, Marthain, Seigneur de Fauverney sis au duché de Rouvres en Bourgogne, je signe et j'accepte la charte de la Compagnie Marchande du Centre.

moi,Scipi di castaneti,marquis dé Bodonitza et fournisseur de la compagnie accepte la charte.

Moi, Jirgof, Breton de pure souche, résidant Rohan, signe la charte de la compagnie et m'engage à la respecter

Moi, Euronium, en ma qualité de Capitaine de navire, accepte la charte de la compagnie.

Moi Wyrn, par la présente déclare avoir lu la charte attentivement, l'approuver, et la respecter.

Moi Acelin, par la présente déclare avoir lu la charte attentivement, l'approuver, et la respecter.

Atlas